Brändle GmbH

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne
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2. Références et liens
En cas de références directes ou indirectes à des sites web de tiers (« hyperliens ») qui ne relèvent pas du domaine de responsabilité de l'auteur, une obligation d'assumer la responsabilité ne peut entrer en vigueur que si l'auteur a connaissance des contenus et que s'il lui est techniquement possible d'empêcher l'utilisation en cas de contenus illicites et si l'on peut raisonnablement l'exiger de sa part. Par la présente, l'auteur déclare expressément qu'aucun contenu illégal n'était identifiable sur les pages à lier à la date de création des liens. L'auteur n'a aucune influence sur la conception actuelle et future, ni sur les contenus ou la paternité des pages liées/référencées. C'est pourquoi, par la présente, il prend expressément des distances par rapport à tous les contenus de toutes les pages liées/référencées qui ont été modifiés après la création des liens. Cette disposition est applicable à tous les liens et références créés dans la propre offre Internet ainsi que pour les messages laissés par des tiers dans des livres d'or, forums de discussion et listes de diffusion installés par l'auteur. Le seul responsable des contenus illégaux, erronés ou incomplets et, notamment, des dommages résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées de cette manière est le fournisseur de la page et non celui qui fait uniquement référence à la publication concernée par le biais de liens.

3. Droit d'auteur et des marques
L'auteur s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur liés aux graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à des licences. Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumis, sans restriction, aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. La seule mention ne doit pas permettre de conclure que des marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le copyright relatif à des objets publiés qui ont été produits par l'auteur lui-même est exclusivement réservé à l'auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de l'auteur.

4. Protection des données
Dans la mesure où l'offre Internet donne la possibilité d'entrer des données personnelles ou commerciales (adresses e-mail, noms, adresses), la révélation de ces données par l'utilisateur a explicitement lieu de plein gré. Le recours à tous les services offerts et leur paiement sont autorisés même sans indication de telles données et/ou avec indication de données anonymes ou d’un pseudonyme – dans la mesure où ceci est techniquement possible et peut être raisonnablement exigé. L’utilisation par des tiers des coordonnées publiées dans le cadre des mentions légales ou d’indications comparables telles que les adresses postales, les numéros de téléphone et de téléfax ainsi que les adresses électroniques pour envoyer des informations non expressément réclamées est interdite. Nous nous réservons expressément le droit d'engager des procédures légales contre les expéditeurs de messages électroniques tombant dans la catégorie « pourriel » en cas d’infraction à cette interdiction.

5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas intégralement à la situation juridique en vigueur.