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Brändle GmbH

Ingénieur diplômé (Dipl.-Ing.) Ralf Brändle et Karl-Heinz Bayer
 
Rosenweg 4
D-78713 Schramberg-Sulgen
 
Téléphone : +49 (0) 74 22 / 24 16 88
Télécopie : +49 (0) 74 22 / 24 16 89
E-mail : ralf.braendle@braendle-gmbh.eu
 
Site Internet : www.braendle-gmbh.eu
 
Bureau d'immatriculation : Tribunal d'instance d'Oberndorf
Numéro d'enregistrement : HRB 732052
 

Clause de non-responsabilité

1. Contenu de l'offre en ligne
L'auteur décline toute responsabilité pour l'actualité, la correction, l'exhaustivité ou la qualité des informations qu'il met à disposition. Les prétentions en matière de responsabilité à l'encontre de l'auteur portant sur des dommages matériels ou immatériels résultant de l'utilisation ou de la non-utilisation des informations présentées ou de l'utilisation d'informations erronées ou incomplètes sont exclues par principe en l'absence d'une faute intentionnelle ou d'une négligence grave démontrée de l'auteur. Toutes les offres sont sans engagement et non contractuelles. L'auteur se réserve expressément le droit de modifier, de compléter ou de supprimer des parties des pages ou l'ensemble de l'offre sans avertissement exprès ou de suspendre temporairement ou définitivement la parution.

2. Références et liens

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3. Droit d'auteur et des marques
L'auteur s'efforce de respecter, dans toutes les publications, les droits d'auteur liés aux graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes utilisés, d'utiliser des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes produits par lui-même ou d'avoir recours à des graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes non soumis à des licences. Toutes les marques de fabrique et marques déposées citées dans l'offre Internet et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumis, sans restriction, aux dispositions du droit des marques respectivement en vigueur et aux droits de propriété des propriétaires enregistrés concernés. La seule mention ne doit pas permettre de conclure que des marques de fabrique ne sont pas protégées par les droits de tiers ! Le copyright relatif à des objets publiés qui ont été produits par l'auteur lui-même est exclusivement réservé à l'auteur des pages. Une reproduction ou utilisation de tels graphiques, documents sonores, séquences vidéo et textes dans d'autres publications électroniques ou imprimées n'est pas autorisée sans l'accord exprès de l'auteur.

4. Protection des données
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5. Validité juridique de la présente clause de non-responsabilité
La présente clause de non-responsabilité doit être considérée comme partie intégrante de l'offre Internet à partir de laquelle il a été fait référence à cette page. Le contenu et la validité des autres parties du document ne sont pas affectés par le fait que des parties ou certaines formulations de ce texte ne correspondent pas, plus ou pas intégralement à la situation juridique en vigueur.